chef d'une subdivision d'une société aéroportuaire ; 47 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la transition écologique

Au grade de chevalier

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux

TSE, SNA-RP

jury de l'examen de la 2e qualification prévue pour l'accès

au grade de tech nicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle en 2010

AUDOUARD Serge, TSE, DTI., ET DE LA MER

TSEEAC, SNA-RP CDG

jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès

au grade de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale en 2010

adjudant-chef ; 32 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

au titre de l'année 2005

lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 9 décembre 1989

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

au titre de l'année 2004

sous-directeur

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets, et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets, et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

sous-directeur

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

sous-directeur

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

sous-directeur, directement placé sous l'autorité de

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

auprès du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

sous-directeur de la qualité de la vie et de l'information à l'administration centrale

au sein de la direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales

sous-directeur, et de

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

sous-directeur

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

sous-directeur, directement placé sous l'autorité de

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

ingénieur en chef d'agronomie

sous-directeur de la qualité de la vie et de l'information à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales)

ingénieur en chef d'agronomie, directement placé sous l'autorité de

au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »

directeur d'un établissement d'enseignement agricole. Chevalier du 9 juillet 1990

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Au grade d'officier

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

au titre de l'année 1996

lieutenant-colonel, infanterie ; 28 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

Avec traitement

ARMÉE DE TERRE

infanterie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

Syndicat national des agriculteurs biologiques titulaires de la mention “Nature et progrès”

Titulaire

ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

sur la liste d'aptitude spéciale d'accès au corps des ingénieurs d'agronomie

au titre de l'année 1991

déjà inscrit en 1988

sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole